Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Moule Frite Clothing
Mme. Anabelle Ursulet M. JEAN FRANCOIS PLATHIER
Numéro de dépôt :
4238790
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Moule Frite Clothing
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par madame Anabelle Ursulet et monsieur JEAN FRANCOIS PLATHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Moule Frite Clothing »
Les déposants sont madame Anabelle Ursulet domicilié(e) 66 rue Claude Decaen - 75012 - Paris - France et monsieur JEAN FRANCOIS PLATHIER domicilié(e) 08 rue jean gosset - 29200 - Brest - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS PLATHIER domicilié(e) 08 rue jean gosset - 29200 - Brest - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Anabelle Ursulet - 66 rue Claude Decaen - 75012 - Paris - France
M. JEAN FRANCOIS PLATHIER - 08 rue jean gosset - 29200 - Brest - France
M. JEAN FRANCOIS PLATHIER - 08 rue jean gosset - 29200 - Brest - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°722106 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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